Pourquoi un blog des copropriétaires de la copropriété de X ou Y ??
Parce qu’il est important de favoriser la communication entre les copropriétaires.
Les copropriétaires sont le plus souvent appelés à voter des résolutions très importantes sans avoir le temps d’en débattre, ni d’échanger des idées.
Bien plus maintenant la loi ne leur permet plus d’envoyer un additif avant l’assemblée afin de soumettre au vote leurs propres résolutions.
Ils ne peuvent donc pas voter en connaissance de cause et de façon éclairée.
Je souhaite que chacun prenne la parole sur ce blog, nominativement ou anonymement, et qu’il serve d’un lieu d’ECHANGE ET DE DISCUSSION totalement LIBRES.
N’attendons pas l’assemblée générale pour discuter
Que chacun expose librement ses OPINIONS ses SUGGESTIONS ses QUESTIONS dans le respect de la loi des blogs.
Les copropriétaires pourront y insérer des petites annonces, par exemple s’ils ont un meuble à vendre, s’ils souhaitent faire un échange d’appartement ou toute autre chose permise par la loi.
Pour commencer : Cherchons ensemble des idées afin de faire baisser les charges.
( il est interdit de diffamer ou d’injurier et il est recommandé de rester courtois je ne contrôlerai pas les commentaires mais j’interdirai à toute personne qui transgresserait la loi des blogs, d’y accéder)
TOUTE VERITE EST BONNE A DIRE
LA PAROLE EST A VOUS.
Narcivernav est mon pseudo
merci pour cette généreuse idée, en effet les copropriétaires n'osent pas beaucoup parler auxasseblées
Il est vrai que l'on ne leur donne pas la possibité.
surtout dans ma copropriétéon on a l'impressionque les gens ont peur! on se demande de quoi
j'espère que beaucoup de personne participeront
Michèle
Rédigé par : michèle | 09 juin 2009 à 17:28
Mais oui c'est important d'avoir un lieu de parole indépendant de l'assemblée générale. On peut facilement demander une classe dans une école.
bon courage
Rédigé par : marianne | 11 juin 2009 à 15:35
Trés bonne initiative, je vosu félicite,
nous pourrons aussi l'utiliser en cas de vente d'appartement.
Rédigé par : prévoisin | 11 juin 2009 à 15:39
Moi j'ai adhéré à l'ARC association des responsables de copropriétés
j'ai appris beaucoup de chose grâce à leur documents.
Mais ce c'est pas suffisant.
j'aimerai savoir quel est le pouvoir du conseil syndical.
Le conseil syndical a-t-il le droit de prendre des décisions importantes sans en informer les copropriétaires.
Aux assemblées on nous demande de voter c'est tout!
Mais nous aimerions voter en connaissance de cause!Pour cela nsou devons être informés correctement avant et nonamprès coup!
Moi je suis dans une copropriété qui ne communique pas la copie des devis. Il semblerait que c'est un cas de figure,car la communication des devis est d'ordre public..
Nous pourrons peut-être faire des groupes d'étude du code de la copropriété.
bonne journée à toutes et à tous
Marina
Rédigé par : marina | 11 juin 2009 à 15:59
Un copropriétaire nous a fait un procès!
je trouve cela ignoble!
G.R
Rédigé par : G.R | 12 juin 2009 à 23:13
réponse à G.R.
ne soyez pas si catégorique au sujet des procès.
il y en a qui sont tout à fait bénéfiques pour la copropriété.
c'est que nous votons un peu n'importe comment, des résolutions qui ont été décidée à l'avance et qui ne sont pas toujours dans l'intérêt général .
je salue le copropriétaire qui a osé car la plupart sont récalcitrants.
dalas
Rédigé par : dalas | 13 juin 2009 à 16:11
C'est un peu triste d'en arriver là mais parfois on n'a pas le choix.
Le syndic se défausse la plupart du temps sur le syndicat.
Une résolution d'assemblée c'est comme une décision de justice.
Elle ne peut être annulée que par une décision de justice, même si les copropriétaires se rendent compte après coup qu'ils avaient mal voté.
Il faudrait instituer quelque chose !
par exemple faire une pré- assemblée un mois avant l'assemblée, et laisser chaque copropriétaire faire "campagne" pour son point de vue.
En ce qui concerne les irrégularités d'ordre juridiques je pense que c'est au syndic d'en assumer la responsabilité.
Si un syndic convoque l'assemblée de façon irrégulière ,c'est à lui d'en assumer les frais.
Rédigé par : la campagne | 14 juin 2009 à 18:55
réponse à Marina,
je suis très étonnée de ce que vous dites au sujet des devis:
ils doivent obligatoirement être annexés à la covocation de l'assemblée: s'ils n'y sont pas joints
c'est un motif suffisant pour annuler l'assemblée.
c'est désagréable parceque c'est les copropriétaires qui trinquent.
mais le syndicat peut se retourner je crois contre le syndicat ou les membres du conseil syndical à titre personnel.
l'UNARC vous le confirmera.
miramar
Rédigé par : miramar | 15 juin 2009 à 22:57
Question à NARCIVERNAV!
Notre conseil syndical a soumis au vote de l'assemblée générale
l'achat d'une statue en marbre pour mettre dans notre entrée, pour
faire JOLI!
Comme la majorité des copropiétaires sont très aisés ils ont approuvé! que peuvent faire les copopriétaires qui ne sont pas si aisés et qui ne peuvent pas payer?
Rédigé par : Dalas | 17 juin 2009 à 14:00
réponse à Dalas,
CHERCHEZ L'ANTIQUAIRE QUI A VENDU LA STATUE....
Rédigé par : lili | 18 juin 2009 à 14:39
"Écoutez donc mes paroles, ô sages parmi les sages ! Examinez sérieusement si je suis entré au cœur de la vie, jusqu’aux racines de son cœur !
Partout où j’ai trouvé quelque chose de vivant, j’ai trouvé de la volonté de puissance ; et même dans la volonté de celui qui obéit j’ai trouvé la volonté d’être maître".
Nietzsche, Ainsi parlait Zarathoustra, 2ème partie, "De la victoire sur soi".
..j'ai aussi trouvé la volonté de donner les deniers des autres jamais les siennes...
Rédigé par : Dalas | 18 juin 2009 à 22:37
@Dalas,
@ Dalas,
oui c'est cela dans ma copropriété aussi, on aime beaucoup donner mais surtout pas de sa poche!
au sujet des travaux les syndics ne peuvent pas s'en passer.
cela fait partie de leur rémunération puisqu'ils touchent 5% sur les travaux.
On doit essayer de concevoir d'autres types de contrats de syndics.
à savoir sans contre - partie pour les travaux.
Rédigé par : yayaya | 19 juin 2009 à 22:50
Chers amis,
BONNE NOUVELLE
voici ce quej'ai lu sur le sit de l'UNARC concerant les honoraires desynicpmour travaux:
Honoraires de syndic pour travaux : la CNAB et l’ARC, enfin d’accord
retour abus
I- Deux résolutions en une
Les syndics qui ont l’obligation, désormais, de faire voter leurs honoraires travaux au cours de la même assemblée générale que celle pendant laquelle les travaux sont votés ont - pour certains d’entre eux - déjà trouvé la parade : inclure la résolution dans la question concernant les travaux et demander un vote unique sur les travaux et les honoraires.
C’est bien sûr tout à fait illégal et nous avons déjà indiqué à nos adhérents qu’ils devaient exiger DEUX résolutions distinctes.
Ce que refusent d’admettre les syndics concernés dont on sait à quel point quelques-uns peuvent être difficile à convaincre.
II- Le renfort de la CNAB
C’est pourquoi nous sommes satisfaits de constater que la CNAB a publié une réponse qui reprend EXACTEMENT ce que dit l’ARC et qui conclue bien qu’à défaut de deux résolutions distinctes, le syndic ne pourra pas facturer d’honoraires travaux.
Voici cette réponse, à photocopier sans modération si votre syndic est un peu dur de la comprenette :
« Madame, Monsieur,
L’article 17 de la loi de mobilisation pour le logement et de lutte contre l’exclusion (loi MOLE du 25 mars 2009) encadre désormais le droit pour les syndics de
percevoir des honoraires spécifiques à l1occasion de travaux votés en assemblée générale.
En effet, l1article précité précise que seuls les travaux mentionnés à l'article 14-2 de la loi du 10 juillet 1965 et votés par l'assemblée générale des copropriétaires
en application des articles 24, 25, 26, 26-3 et 30 peuvent faire l'objet d'honoraires particuliers au profit du syndic. Sont donc visés tous les travaux hors budget
prévisionnel. Ces honoraires sont votés lors de la même assemblée que les travaux concernés et aux mêmes règles de majorité.
Il en résulte que l’application pure et simple des honoraires prévus dans le contrat de syndic n1est plus possible. Il est nécessaire, si le syndic souhaite percevoir
des honoraires pour travaux, de faire voter une telle disposition lors de la même assemblée que les travaux concernés, en respectant les mêmes règles de majorité.
Autrement dit, si l’assemblée décide de voter des travaux d1amélioration à la majorité de l1article 26 de la loi du 10 juillet 1965, elle devra également fixer, à la
même majorité, le montant des honoraires perçus par le syndic. Concrètement, deux résolutions, l'une pour les travaux, l’autre pour les honoraires du syndic
devront faire l’objet d’un vote distinct.
À défaut, le syndic ne pourra facturer des honoraires travaux même si cette prestation est prévue dans son contrat ».
Comme on le constate, la réponse de la CNAB est particulièrement claire.
Ceux qui sont concernés par ce problème peuvent lire aussi notre abus numéro 1914 sur SERGIC et son nouvel argument sur le « décret (fantôme) à paraître ».
GRAND MERCI A L'UNARC
Rédigé par : yayaya | 19 juin 2009 à 23:04
ARC Abus n°1862: 13 05 09/©
Suppression du poste de gardien pour motif d’ordre économique :
la Cour d’Appel de VERSAILLES dit « oui »
retour abus
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I- La suppression du poste de gardien pour des raisons économiques
Les spécialistes du droit du travail et de la copropriété savent qu’il est fortement déconseillé de licencier un gardien - y compris dans une copropriété en grande difficulté - pour « raison économique », la copropriété, n’étant pas une entreprise.
Mais - comme nous le soutenons à l’ARC de longue date - cela n’empêche pas de supprimer un poste de gardien en invoquant - entre autre - des problèmes financiers liés aux charges.
La Cour d’Appel de VERSAILLES vient de nous donner raison dans un jugement excellent et très bien argumenté dont nous donnons ci-dessous le texte.
Un conseil : notez bien les formules utilisées dans la lettre de licenciement et que cite à juste titre la Cour d’Appel…
(arrêt n° 165/09 du 5 mars 2009 RG n° 08/01462 affaire C……/SDC…)
« EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE
Madame M…. H…. C…… a été engagée par le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence "H….." sis à Deuil la Barre, le 30 juin 1986 suivant contrat à durée indéterminée en qualité de gardienne d'immeuble.
Sur les trois derniers mois sa rémunération mensuelle brute était de 1.603,36 €. La convention collective applicable étant celle des gardiens d'immeuble.
L'assemblée générale des copropriétaires tenue le 16 …… dans sa résolution n°19 a décidé d'appliquer l'article 12 du règlement de copropriété c'est à dire de supprimer le poste de gardiennage pour le remplacer par une société de nettoyage. À la suite d'une procédure devant le Tribunal de Grande Instance qui a validé cette délibération et la confirmation de la décision par la majorité des copropriétaires, Madame M….. H….. C….. était convoquée à un entretien préalable à licenciement le 22 …… par lettre recommandée avec accusé de réception.
Elle était licenciée le 14 …… au motif de la suppression de son poste.
C'est dans ces circonstances qu'elle devait saisir le Conseil des Prud'hommes de Montmorency aux fins de voir déclarer la rupture abusive et se voir allouer les indemnités en résultant.
Le Conseil des Prud'hommes par décision contradictoirement prononcé le 7 ….. a déclaré le licenciement bien fondé et a débouté Madame M….. H….. C….. de l'ensemble de ses demandes. Cette dernière a régulièrement relevé appel.
Elle a demandé à la Cour d'infirmer ce jugement et de condamner le Syndicat des Copropriétaires au paiement de la somme de 61.140 € à titre de réparation du préjudice subi par un licenciement qu'elle considère abusif.
Elle a en outre sollicité sa condamnation à 10.000 € en réparation de son préjudice moral outre 2.500 € sur le fondement de l'article 700 du CPC.
MOTIF DE LA DÉCISION
Considérant que Madame M….. H….. C….. a été licencié au motif suivant :
"Les copropriétaires de la Résidence H…., au sein de laquelle vous êtes employée depuis le 1er juin 1986 en qualité de gardienne, ont décidé, dans le cadre de la gestion de leur patrimoine privé, de procéder à la suppression de votre fonction.
« L'évolution des coûts et charges de copropriété, la transformation des besoins, les changements dans l'environnement urbain, ont conduit les copropriétaires à estimer qu'un service permanent de gardiennage n 'était plus nécessaire à la Résidence, et ont décidé, dans ces conditions de procéder à la suppression de votre poste, et par conséquent à votre licenciement... "
Considérant que la lettre de licenciement ci-avant rappelée, fixe les limites du litige ;
Considérant que constitue un licenciement économique celui qui est effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant notamment d'une suppression d'emploi consécutives à des difficultés économiques, à des mutations technologiques, à la réorganisation de l'entreprise nécessaire à la sauvegarde de sa compétitivité ou à sa cessation d'activité ;
Considérant que, dans le cas présent l'employeur n'est pas une entreprise au sens propre mais un groupement de propriétaires privés devant assumer les charges afférentes à l'ensemble des appartements de l'immeuble à l'exclusion de toute notion de bénéfice ;
Considérant que les motifs énumérés dans la lettre de rupture sont établis par les pièces produites, que dans les charges de l'immeuble, le poste de gardienne de Madame M….. H….. C…… représentait un montant de 27.117,72 €, salaire et charges sociales comprises, que ces lourdes charges ne mettaient pas le syndicat des copropriétaires en mesure d'assurer de gros travaux obligatoires au regard de la sécurité, notamment la mise en conformité de l'ascenseur ;
Considérant que le contrat de la société "G….. P…." pour assurer l'entretien et la propreté de l'immeuble s'élevait à 14.940 € par an ce qui représente une baisse de 45 % du poste budgétaire concernant le service de l'immeuble et, ce qui permettait par ailleurs au syndicat des copropriétaires d'envisager les travaux qui lui sont imposés ;
Considérant qu'il s'ensuit que ce dernier, conformément aux statuts, de la copropriété, en arrêtant l'activité de gardiennage de la copropriété pour confier le nettoyage de l'immeuble à une société prestataire de service a agit régulièrement ; que dès lors le licenciement de Madame M…… H…… C…… est parfaitement causé ;
Considérant qu'en conséquence elle devra être débouté de ses demandes de dommages et intérêts, pour rupture abusive et pour préjudice moral qui ne sont pas fondée ;
Que succombant en ses prétentions, elle sera en outre déboutée de sa demande fondée sur l'article 700 du CPC ».
Désormais, si votre syndic ou un avocat vous dit qu’on ne peut pas supprimer un poste de gardien pour des raisons d’ORDRE économique et financier liés aux charges, vous savez quoi lui répondre.
Rédigé par : xxx | 21 juin 2009 à 10:43
Il semblerait qu'il y ait des difficultés à trouver l'adresse.
Elle n'est pas encore sur google mais la voici:
http://narcivernav.typepad.fr
voilà c'est ainsi que vous accedez au blog (des copropriétaires qui parlent) en attendant qu'elle paraisse sur google.
Vous pouvez être tranquile votre adresse e mail ne paraît pas.
N'AYEZ PA PEUR!!
Bon dimanche.
Narcivernav
Rédigé par : narcivernav | 21 juin 2009 à 15:26
Plusieurs d'entre vous m'ont fait part de leur difficultés d'accésder au blog,alors voici l'adresse:
http://narcivernav.typepad.fr
Rédigé par : olivier | 22 juillet 2009 à 15:01
Bonjour,
J'espère que vous avez passé de bonnes vacances.
J'ai quelques problèmes techniques avec mon blog.
Je vous copie ce que j'ai lu dans l'Arc en attendant.
ARC, Bien Gérer/ 15 07 09 /©
Un président de conseil syndical heu-reux
retour Bien Gérer
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Voici un témoignage que nous publions volontiers à double titre : d’abord parce que le président du conseil syndical qui nous l’écrit nous le suggère avec raison ; ensuite parce qu’il va peut-être se révéler très utile à d’autres présidents :
« Monsieur le Directeur,
Je vous adresse ce témoignage non seulement à titre de reconnaissance mais aussi pour aider d’autres copropriétés.
Il y a six mois quand j’ai fait adhérer mon conseil syndical c’était en me disant simplement que mon adhésion à l’ARC allait me rendre la vie plus simple en me facilitant les réponses à mes questions, vu que je travaillais un peu seul, mes chers voisins me laissant très généreusement tenir le gouvernail de notre copropriété.
En fait, comme vous allez le voir, j’ai gagné beaucoup plus.
Quand vous avez fait paraître sur la zone adhérents de votre site Internet les chapitres de votre guides : « 100 Conseils pour un BON conseil », j’ai compris tout le parti que je pourrais en tirer. Suivant vos conseils j’ai réuni le conseil pour distribuer certaines tâches et, surtout, j’ai distribué à chaque « responsable » les chapitres le concernant ainsi que les documents simples que vous indiquez en bibliographie de chaque chapitre.
J’ai trouvé d’abord un responsable « petits travaux », un responsable « analyse et renégociation des contrats » et un « responsable suivi des dépenses ». Ils ont lu chacun leur chapitre.
Nous avons fait une deuxième réunion pour voir les problèmes qu’ils ne comprenaient pas. Je leur ai dit de téléphoner à l’ARC. Un a même fait le déplacement. Aujourd’hui nous avons même une personne qui va suivre l’ascenseur.
Sans exagérer, ma vie de président de conseil syndical qui faisait tout a bien changé. J’ai même un peu peur, parfois, sur des sujets d’être un peu distancé.
Si j’ai un cent unième conseil à donner aux autres adhérents de l’ARC c’est d’utiliser ce guide comme vous le suggérez dans votre premier chapitre du guide : «100 Conseils pour un BON conseil ».
Vous remerciant pour l’esprit vraiment associatif qui préside à cette initiative (diffusion de l’information et de la formation auprès de plus grand nombre de conseillers) je vous adresse mes salutations elles aussi très associatives en vous disant : « au 9 octobre (je ne pourrais pas le 8) à votre salon indépendant (j’espère venir avec des collègues).
Bien à vous ».
Cela fait plusieurs fois qu’on nous dit (plus vite) un peu la même chose. Pour ceux qui auraient oublié ce que renferme le guide gratuit (zone adhérents) évoqué (« 100 Conseils pour un BON conseil »), rappelons-en les chapitres :
I- Comment organiser le travail du conseil syndical pour une efficacité maximale ?
II- Comment maîtriser et contrôler les dépenses ?
III- Comment contrôler les comptes et la comptabilité ?
IV- Comment maîtriser les menus travaux d’entretien ou de réparation : repérage, avis, contrôle de l’exécution ?
V- Comment assurer le suivi des impayés et des procédures judiciaires ?
VI- Comment assurer le suivi du contrat d’ascenseur et de l’entretien ?
VII- Comment faire le suivi de la gestion du chauffage ?
VIII- Comment assurer le suivi des autres contrats techniques ?
IX- Comment contrôler les problèmes d’assurance ?
X- Comment assurer le suivi des consommations d’eau ?
XI- Comment assurer le suivi et l’analyse des consommations d’électricité ?
XII- Comment négocier les contrats de syndic et contrôler ses honoraires et factures de frais ?
XIII- Comment contrôler les frais de personnel ?
XIV- Comment assurer la programmation des gros et moyens travaux ?
XV- Comment assurer l'information du conseil syndical vers les autres copropriétaires ?
Il suffit, comme dit notre adhérent :
- de trouver des volontaires ;
- de leur adresser le ou les chapitres qui les concernent.
Peut-on faire plus simple ?
Les 8 et 9 octobre 2009, n’oubliez pas de venir au Salon « indépendant » organisé par l’ARC.
Pour en savoir plus, cliquez ici….
10-18, rue des Terres au Curé - 75013 PARIS Métro ligne 7 : station Porte d’Ivry. RER C / Ligne 14 : Bibliothèque François Mitterrand ou Olympiades. T3 Tramway : arrêt Porte d’Ivry.
retour bien gérer
Rédigé par : [email protected] | 14 septembre 2009 à 23:38
Réponse à Narcivernav!
il s'agit là d'un conseil syndical fort honnête et c'est très rare!
La plupart du temps les conseils syndicaux couvrent les syndics.
Ils sont bénévoles mais largement récompensés.
Ce que je repproche à l'ARC c'est d'ignorer totalement cet aspect du problème. J'avais adhéré à l'ARC et j'en étais très satisfaite.
Leur ouvrages sont très éclairants et d'une extrème simplicité.
Mais malheureusement, nous ne sommes absolument pas aidés,quand nous avons des conflits avec le conseil syndical.Nous n'avons aucun moyen d'agir contre le conseil syndical car ce n'est pas une personalité juridique.La plupqart du temps ce sont des personnes qui se font DESIGNER par le syndic et dont le rôle est d'approuver tout ce qu'il fait
C'est pour cela que je n'adhère plus à l'ARC.
Je pense que l'ARC devrait enteprendre une action à ce niveau. Il me semble important de changer quelque chose dans cette loi mais je ne sais pas comment. Il faut donner plus de pouvoir aux corpopriétaires individuellement.
Mais malgré cela je remercie l'ARC car grâce à son enseignement( il s'agit bien d'un enseignement) j'arrive tout de même à suivre ce qui se dit aux assemblées générales.
Rédigé par : Michèle | 23 octobre 2009 à 00:08
Bravo ,c'est triste,mais il faut toujours se battre.Heureusement il y a des gens altruistes...Bon courage à vous tous et serrez vous les coudes!
Rédigé par : lombard jean-pierre | 24 octobre 2009 à 18:08
L'idéal,dans un conseil syndical, c'est en effet que le travail soit partagé et que chacun soit recponsable de quelque chose!
Rédigé par : Marie-hélène | 05 novembre 2009 à 23:34
réponse à Marie Héléne,
Le problème avec le conseil syndical c'est que ce n'est pas une personnalité juridique.Il peut donc faire ce qu'il veut.
Personne ne peut l'assigner en justice.
C'est pour cette raison que le syndic a tant besoin d'un conseil syndical. Il couvre touts ses agissements qui peuent être parfois délictueux.
Le conseil syndical fait cela tout à fait bénévolement bien sûr et sans se rendre compte de ce qu'il fait, car parfois il n'a même pas lu la Loi ni ouvert un code de la coproriété.
Rédigé par : Marie | 08 novembre 2009 à 14:27
réponse à Marie,
Vous avez tout à fait raison de soulever le problème
des FONCTIONS DU CONSEIL SYNDICAL.
Quelles sont ces fonctions sur le plan légal ? Nous n'en savons rien.
Il est dit qu'il doit ASSISTER LE SYNDIC, mais en quoi et en a- t il la formation? il est préférable de dire qu'il doit contrôler le syndic, verifier les comptes, veiller à ce que tout ce que fait le syndic soit conforme à la loi.Il n'a aucun droit de s'octroyer d'autres fonctions.
Le problème c'est que la majorité des copropriétaires ne connaissant pas le code de la copropriété,se reposent entièrement sur le conseil syndical sans se poser aucune question sur la
SANTE ETHIQUE DU CONSEIL SYNDICAL.
Un président de conseil syndical habitant le rez de chaussé ne sera pas d'accord avec unprésidnet de cnseilsyndical habitant le 8 ème étage , pour le calcul des tantièmes d'ascenseurs par exemple!
Le témoignage du Président du Conseil Syndical cité en dit long sur le travail que cela donne si l'on veut vraiment accomplir sa tâche.
Mais combien en sont aptes?
J'aimerai que des copropriétaires d'un plus grand nombre de copropriétés participent à ces débats.
l'échanges des expéreinces de chacun et tout ce qu'il y a de plus fructueux
Miramar
Rédigé par : miramar | 08 novembre 2009 à 18:01
Interesting site. Good luck.
Rédigé par : bunuel | 12 novembre 2009 à 20:39
Je pense qu'il faut légifére sur les fonctions exactes du Conseil syndical et ses responsabilités.
Quant au syndic c'est comme un MINISTRE il peut être congédié du juor au lendemain sans préavis, comme Christine Boutin tout récemment!. Son poste dépend donc d'un nombre de voix alors il utilise touts les moyens pour se les garder, et parfois il le fait contraint et forcé!!
Je suis d'accord que l'Arc fait beaucoup de choses mais n'aborde pas ce problème
Rédigé par : yahoo | 15 novembre 2009 à 23:53
bonjour,
ci joint information importante:
Copropriété
30/07/2009
Lors de la dernière assemblée générale, un copropriétaire a exigé du syndic qu'il envoie la feuille de présence en annexe du procès verbal de cette réunion. Le syndic a refusé. En a-t-il le droit ?
Oui, la loi du 10 juillet 1965 ne fait pas obligation de joindre la feuille de présence (ni les mandats) au procès verbal de l'assemblée générale de copropriété. Ces documents sont conservés par le syndic et annexés dans le registre des procès verbaux de l'immeuble. Une réponse ministérielle assez récente a rappelé ce principe en précisant à nouveaux que tout copropriétaire pouvait demander au syndic copie de la feuille de présence ( Rép. Min N° 21 337 JOAN 17/06/2008)
CONCLUSION:
Le copropriétaire n'a pas à se déplacer pour consulter la feuile de présence, le syndic a obligation de lui transmettre la copie.
bonne soirée;
Narcivernav
Rédigé par : narcivernav | 16 novembre 2009 à 20:19